Droit de l'entreprise

Catalogue des cours de Télécom SudParis

Code

IUSF MGT 3601

Niveau

L3

Graduate

UnderGraduate

Semestre

Spring

Domaine

Management

Programme

Programme Ingénieur

Langue

Français/French

Crédits ECTS

2

Heures programmées

15

Charge de travail

30

Coordonnateur(s)

Département

  • Langues et Sciences Humaines

Equipe pédagogique

Organisation

Cours/TD/TP/projet/examen :

Compétences CDIO

  • 2.1.1 - Apprendre à poser et formuler les problèmes
  • 2.2.2 - Etat de l'art
  • 2.5.1 - Ethique et responsabilité sociale
  • 2.5.6 - Confiance et loyauté
  • 3.1.5 - Savoir travailler en équipes techniques et multi-disciplinaires
  • 4.1.6 - Globalisation et mondialisation

Mots-clés

- droit, e-commerce, RGPD, IA act, Publicité digitale, régulation, DSA/DMA

Evaluation

L'examen est à livre ouvert (note de cours papier seulement) et se présentera le plus souvent sous la forme d'étude de cas. Examen en classe sans recours à l'ordinateur ou objets connectés. L'objectif du cours étant d'apprendre aux étudiants à évaluer les risques juridiques spécifiques aux technologies de l'information et d'e-commerce et d'y répondre. Les devoirs seront notés sur 20. Pas de contrôle continu.

Bibliographie

Romain Gola; E-commerce conforme, Guide pratique du e-commerce édition 2026_2027, disponible à la médiathèque et sur Amazon KDP

Approches pédagogiques

Le cours est donné en mode présentiel. Il repose sur une approche de cours semi-inversé. Les notes de cours sont données aux étudiants. Le professeur reprenant en classe sur les notions principales à travers des exemples et des cas pratiques (audit juridique de sites web connus dans le domaine du e-commerce ). Les cas pratiques se font en classe et en ligne.