Droit de l'entreprise

Catalogue des cours de Télécom SudParis

Code

IUSF MGT 3601

Niveau

L3

Graduate

UnderGraduate

Semestre

Spring

Domaine

Management

Programme

Programme Ingénieur

Langue

Français/French

Crédits ECTS

2

Heures programmées

30

Charge de travail

60

Coordonnateur(s)

Département

  • Droit, Economie et Finance

Organisation

Cours/TD/TP/projet/examen : - Heures Cours/TD/TD/CF1 : 18//6/2,00

Acquis d'apprentissage

A l'issue du module, les étudiants pourront, individuellement ou/et en groupe, distinguer et comprendre les principaux concepts juridiques, critiquer ces concepts au regard de l'actualité, dans une optique mondialisée, et les utiliser ensuite dans des cas pratiques et des études de cas simples mais réalistes.
-Développer des raisonnements juridiques simples dans le contexte des diverses branches du droit positif, par exemple, lire et critiquer des contrats, choisir des formes de sociétés.
- Evaluer et critiquer les concepts principaux en introduction du droit, en droit des contrats, en droit social, en droit commercial, en droit de la propriété industrielle, en droit de la consommation

Compétences CDIO

  • 2.1.1 - Apprendre à poser et formuler les problèmes
  • 2.2.2 - Etat de l'art
  • 2.5.1 - Ethique et responsabilité sociale
  • 4.1.6 - Globalisation et mondialisation
  • 4.8.8 - Gestion de la propriété intellectuelle

Mots-clés

- droit, contrat, brevet, société, contrat de travail, fonds de commerce, clauses abusives, marques

Contenu

- Introduction au droit
- Droit des contrats
- Droit social
- Droit commercial
-Droit des sociétés
-Droit de la consommation
- Droit de la propriété industrielle

Evaluation

- 1er session 1,5h = 1 contrôle écrit sans documents (C1)
- 2e session 1,5h = 1 contrôle écrit (C2) sans documents
- Note finale = NF = Sup (C1, C2)
- La présence en TD est fortement recommandée

Bibliographie

- Supports sur les diverses branches du droit positif
-Bibliographie :
-Jacqueline Dekeuver-Defossez, Edith Blary-Clément, Droit commercial, LGDG, 2017
-Lamy social, Editions Lamy, 2019
-Lamy droit de l’entreprise, Editions Lamy, 2019
-Lamy droit commercial, Editions Lamy, 2018

Fiche mise à jour le 28/08/2018